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Marques déposées par Jacques GIROUD
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COMPANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPANEL
Jacques GIROUD

Numéro de dépôt :
1737950
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/1999

Présentation de la marque COMPANEL

Déposée le 25 septembre 1989 par Jacques GIROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques GIROUD, domicilié(e) Chemin des Crozes SEYSSUEL (38200) VIENNE - France.

La marque COMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPANEL est expirée depuis le 25 septembre 1999.

Jacques GIROUD a également déposé les autres marques suivantes : ASCOREL


Jacques GIROUD - Chemin des Crozes SEYSSUEL (38200) VIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Structures composites pour la construction, l'isolation

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.